Parcelles
Zonage : aucune parcelle de cette section n’a de zone du document d’urbanisme. La commune n’a pas de PLU : elle applique le Règlement national d’urbanisme (RNU). Guide : lire un PLU
- Parcelle 1
- Parcelle 2
- Parcelle 3 – 1 Chemin de la Source (+1)
- Parcelle 4
- Parcelle 5
- Parcelle 6 – 5 Chemin de la Source
- Parcelle 7 – 7 Chemin de la Source
- Parcelle 8
- Parcelle 9 – 2 Chemin de la Source
- Parcelle 10 – 26 Route de Nozeroy
- Parcelle 11
- Parcelle 12
- Parcelle 13 – 22 Route de Nozeroy
- Parcelle 14
- Parcelle 15
- Parcelle 16 – 14 bis Route de Nozeroy (+1)
- Parcelle 17 – 12 Route de Nozeroy
- Parcelle 18 – 14 bis Route de Nozeroy
- Parcelle 19 – 14 Route de Nozeroy
- Parcelle 20 – 7 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 21 – 5 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 22 – 1 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 23 – 8 Route de Nozeroy
- Parcelle 24 – 9 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 25
- Parcelle 26 – 6 Route de Nozeroy
- Parcelle 27 – 4 Route de Nozeroy (+1)
- Parcelle 28 – 2 Route de Nozeroy
- Parcelle 29 – 6 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 30 – 4 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 31 – 6 bis Chemin des Grands Prés
- Parcelle 32 – 8 Chemin des Grands Prés
- Parcelle 33
- Parcelle 34
- Parcelle 35 – 15 Route de Nozeroy
- Parcelle 36 – 13 Route de Nozeroy
- Parcelle 37 – 13 Route de Nozeroy
- Parcelle 38 – 17 Route de Nozeroy
Prix de l’immobilier
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)