Section B – Les Planches-en-Montagne

68 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1431,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1484 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1525 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16915,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1708 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17138,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1729 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1746 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1835 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18548,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28777,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2889 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 1210 Route d'Entre Deux Monts1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3748 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4168 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43410,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43632,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4486,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4525 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4686,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4717 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49914,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50912 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5134,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5217 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5243 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)