Section AH – Passenans

57 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 56 Route des Longevernes624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 57 Route des Longevernes1 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705 951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 250 Rue du Savagnin1 908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 250 Rue du Savagnin1 833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 355 Rue Tranchevie1 929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 335 Rue Tranchevie2 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 109 Rue Tranchevie1 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 59 Rue Tranchevie1 405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1441 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 375 Rue Tranchevie1 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 200 Rue du Savagnin1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 5 Route des Longevernes (+1)1 149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 5 Route des Longevernes826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1712 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1721 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 31 Route des Longevernes1 624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 79 Avenue des Tilleuls985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 79 Avenue des Tilleuls (+4)2 427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 240 Rue du Chardonnay958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 264 Rue du Chardonnay989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 300 Rue du Chardonnay1 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 320 Rue du Chardonnay1 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 330 Rue du Chardonnay1 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 285 Rue du Chardonnay1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 263 Rue du Chardonnay1 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 239 Rue du Chardonnay1 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 36 Route des Longevernes38 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 31 Route des Longevernes (+1)631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)