Section AE – Passenans

458 parcelles

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Parcelles

Parcelle 41 925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 266 Rue de la Liberté1 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 244 Rue de la Liberté1 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 230 Rue de la Liberté613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 210 Rue de la Liberté1 186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 108 Rue de la Liberté856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 40 Rue de la Liberté997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 24 Rue de la Liberté281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 10 Rue de la Liberté368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 135 Rue du Quart d'Avaux357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 143 Rue du Quart d'Avaux540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 35 Rue du Théâtre41 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 34 Chemin du Vieux Cimetiere1 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 14 Chemin du Vieux Cimetiere439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 140 Rue du Quart d'Avaux130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751 149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 120 Rue du Quart d'Avaux280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 102 Rue du Quart d'Avaux207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 90 Rue du Quart d'Avaux403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 80 Rue du Quart d'Avaux267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 66 Rue du Quart d'Avaux483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 25 Route du Revermont2 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 21 Chemin de la Benarde422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 15 Chemin de la Benarde219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 95 Route du Revermont890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 90 Route du Revermont354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 134 Route du Revermont120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 140 Route du Revermont322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 214 Route du Revermont687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 239 Route du Revermont914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 236 Route du Revermont854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 265 Route du Revermont560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 289 Route du Revermont493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 305 Route du Revermont442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 310 Route du Revermont3 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1243 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1352 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 76 Route du Revermont474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 50 Route du Revermont437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 24 Route du Belvédère (+1)184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 25 Grande Rue377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 45 Grande Rue188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 55 Grande Rue (+1)168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 113 Route du Belvédère359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 20 Route du Belvédère (+1)744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 440 Route du Belvédère (+1)216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 440 Rue du Belvédère1 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 50 Chemin de l’Ermitage873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 23 Chemin de l’Ermitage573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 380 Route du Belvédère (+1)490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 160 Route du Vieux Mont422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1851 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 116 Route du Vieux Mont510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 62 Route du Vieux Mont355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 48 Route du Vieux Mont218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 10 Route du Vieux Mont283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 63 Rue de la Rampe185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 129 Grande Rue61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 151 Grande Rue142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 159 Grande Rue219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 3 Rue de la Rampe220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 209 Grande Rue (+2)257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 24 Rue de la Rampe64 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 24 Rue de la Rampe56 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 18 Rue de la Rampe55 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 211 Grande Rue155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 237 Grande Rue233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 263 Grande Rue315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 35 Rue du Rostaing221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2531 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 29 Chemin du Chatelet608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 263 Rue du Rostaing534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 239 Rue du Rostaing55 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 211 Rue du Rostaing144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 269 Rue du Rostaing159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 237 Rue du Rostaing70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 170 Rue des Moulins803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 29 Chemin des Presles766 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 84 Rue du Rostaing179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 1 Chemin des Presles607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 295 Grande Rue326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 50 Rue du Savagnin1 453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2942 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2951 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 33 Rue du Bief444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 252 Grande Rue82 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 254 Grande Rue65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 252 Grande Rue (+1)30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 246 Grande Rue44 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 7 Rue du Bief89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 15 Rue du Bief189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 30 Rue du Bief (+1)229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 36 Rue du Bief149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 44 Rue du Bief647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3341 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 110 Rue du Bief1 098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3362 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 180 Grande Rue122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 140 Grande Rue1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 344 – 112 Grande Rue65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 13 Rue de la Fontaine35 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 348 – 124 Grande Rue115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 356 – 80 Grande Rue (+1)166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 80 Grande Rue106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 76 Grande Rue265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 70 Grande Rue174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 3628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 65 Rue de l'Asile605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 366 – 50 Grande Rue700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3671 893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 31 Rue du Quart d'Avaux837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 8 Rue de l'Asile170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 – 79 Rue du Quart d'Avaux153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 85 Rue du Quart d'Avaux476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 97 Rue du Quart d'Avaux280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 – 47 Rue de la Liberté493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 – 10 Rue de la Liberté (+1)320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3771 963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 – 40 Rue de l'Asile470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 86 Rue de l'Asile197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 102 Rue de l'Asile90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 127 Rue de la Liberté579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 114 Rue de l'Asile577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394 – 122 Rue de l'Asile62 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 101 Rue de la Fontaine147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400 – 24 Rue de la Chapelle1 909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 129 Rue de la Fontaine285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4035 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 – 235 Rue de la Liberté634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 437189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 – 7 Chemin des Presles4 572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4432 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 189 Rue du Théâtre3 087 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 459346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 132 Rue du Quart d'Avaux260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 124 Rue du Quart d'Avaux185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 165 Route du Revermont956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 – 365 Route du Revermont259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474 – 100 Rue du Savagnin4 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 476 – 275 Grande Rue215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 50215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506 – 65 Grande Rue (+1)156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507 – 67 Grande Rue320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529 – 250 Route du Revermont2 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530 – 305 Route du Revermont (+1)859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 – 120 Chemin de l’Ermitage2 481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 534402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536 – 77 Rue du Rostaing444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538 – 55 Rue du Rostaing60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5402 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 543201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5461 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550 – 102 Grande Rue75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551 – 106 Grande Rue61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 555 – 16 Rue du Chardonnay (+1)1 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564 – 226 Grande Rue56 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 – 81 Route du Belvédère (+1)223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 – 139 Rue du Savagnin2 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585 – 170 Rue du Chardonnay915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5931,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595 – 125 Rue du Théâtre710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 597 – 89 Rue de la Fontaine96 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598 – 10 Rue de la Chapelle51 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 600 – 160 Rue du Chardonnay833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612 – 100 Rue du Chardonnay846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 629 – 25 Rue de la Fontaine90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6381 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6422 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645 – 8 Chemin des Presles820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 647901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651 – 140 Rue du Chardonnay846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 – 180 Rue du Chardonnay786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653 – 120 Rue du Chardonnay840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654 – 111 Rue du Chardonnay841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657 – 143 Rue du Chardonnay793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 658130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 660651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 666 – 84 Rue de l'Asile209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 673245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 698 – 196 Grande Rue (+1)281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 701 – 149 Rue du Savagnin3 756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 7033 747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705 – 127 Route du Vieux Mont (+2)1 029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 706245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 707710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 708150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 710 – 355 Route du Revermont758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 715 – 250 Grande Rue (+1)60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 724984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 725 – 68 Rue de la Rampe1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 72733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)