Section ZC – Onglières

89 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 3 Rue de la Joux650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 5 Rue de la Joux100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1 Rue de la Joux540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 1 Rue de Pontarlier1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 8 Rue de Nozeroy1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 1 Rue Clos du Dard1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 3 Rue de Nozeroy (+1)5 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 9 Rue de l’Eglise220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 9 Rue de l’Eglise1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 11 Rue de l’Eglise (+1)510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1 Rue de Charbonny360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 3 Rue de Charbonny4 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 5 Rue de Charbonny910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 7 Rue de l’Eglise1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 3 Rue de l’Eglise460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 1 Rue de l’Eglise320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 5 Rue de l’Eglise170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 7A Rue de Charbonny6 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 7 Rue de Charbonny1 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 2 Rue de la Joux2 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Rue de Champagnole (+1)890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 4 Rue de l’Eglise538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Rue de Champagnole108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 3 Rue de Champagnole1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 6 Rue de Nozeroy1 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 6 Rue de l’Eglise1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1 Rue de Nozeroy1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 5 Rue de Champagnole2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 1 Rue des Mouilles1 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Rue de Champagnole5 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 4 Rue de Nozeroy775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 3 Impasse de la Cure978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 2 Rue de l’Eglise2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)