Section ZH – Nozeroy

159 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 21 Rue du Faubourg920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 25 Rue du Faubourg1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 5 Rue Gilbert Cousin330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 5 Rue Gilbert Cousin3 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 2 Rue Gilbert Cousin2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 1 Rue de l’Étang1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 2 Rue de l’Étang1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 20 Rue du Faubourg720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 18 Rue du Faubourg (+1)1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Rue Gilbert Cousin (+3)8 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 4 Rue Sainte Fontaine840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Rue Côte Lyon1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 2 Rue Côte Lyon960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 3 Rue Côte Lyon794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 4 Rue Côte Lyon844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 5 Rue Côte Lyon782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Rue Sainte Fontaine1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 1 Rue Sainte Fontaine55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 23 Rue du Faubourg350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 23 Rue du Faubourg545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Rue Sainte Fontaine1 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 6 Rue Côte Lyon672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 1 Rue Lilette634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 3 Rue Lilette583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 3 Rue Lilette600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 5 Rue Lilette584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 6 Rue Lilette670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 4 Rue Lilette661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2 Rue Lilette1 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 25 Rue du Faubourg42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 5 Rue Sainte Fontaine1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Rue du Clos Paquet737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 4 Rue du Clos Paquet799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 6 Rue du Clos Paquet768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 1 Rue du Clos Paquet711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 5 Rue du Clos Paquet711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 7 Rue Sainte Fontaine1 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 10 Allée Bannerettes1 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 3 Route de Longcochon2 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 5 Rue Gilbert Cousin152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 3 Rue du Clos Paquet1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 5 Route de Longcochon1 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 7 Rue du Clos Paquet1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 9 Rue du Clos Paquet939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 11 Rue du Clos Paquet1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 13 Rue du Clos Paquet1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 16 Rue du Clos Paquet764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 18 Rue du Clos Paquet776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 20 Rue du Clos Paquet780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 26 Rue du Clos Paquet (+1)805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 2 Route de Longcochon (+1)8 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1716,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 9 Route de Longcochon2 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 7 Route de Longcochon1 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 1 Rue du Clos Martin781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Rue du Clos Martin904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 3 Rue du Clos Martin834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 4 Rue du Clos Martin957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 5 Rue du Clos Martin1 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 2 La Settière (+1)893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 11 Route de Longcochon2 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 2 Allée Bannerettes (+1)7 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 4 Allée Bannerettes3 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2027 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 8 Rue du Clos Paquet450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 10 Rue du Clos Paquet (+2)1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 22 Rue du Faubourg419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 2 bis Rue Gilbert Cousin5 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 22 Rue du Clos Paquet388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 24 Rue du Clos Paquet237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 1 Route de Longcochon (+1)1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)