Section AB – Nozeroy

36 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Chemin du Moulin du Saut212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 2 Chemin du Moulin du Saut2 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 4 Chemin du Moulin du Saut374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)