Section A – Ney

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Parcelles

Parcelle 25 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 625 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1103 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1852 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1863 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1872 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1887 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1922 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2053 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2062 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2102 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2157 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2161 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2192 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2202 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2243 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2271 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2282 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2311 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4274 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4281 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4352 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4361 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4401 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4413 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5331 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 6 Route de Lons-le-Saunier270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549 – 12 Route de Lons-le-Saunier340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 – 26 Route de Lons-le-Saunier590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5541 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 555270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 556460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5571 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 558590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5592 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 562650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 – 76 Route de Lons-le-Saunier427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 565545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 567635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5681 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5786 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5792 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5802 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5812 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5823 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5834 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5841 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5851 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5932 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5942 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5951 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5962 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5971 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5992 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6004 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6042 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6052 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6061 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6071 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6422 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6432 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6442 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6451 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6467 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6472,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6482 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6492 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6502 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6514 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6521 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6533 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6541 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6559 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6561 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6571,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7132 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7143,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7311 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7672 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7682 425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7691 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7702 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7713 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7721 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7735 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7745 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 775780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7764 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7777 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7791,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787 – 1465 Route de Champagnole731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7915 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7923 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7936 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7946 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 799110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 828 – 16 Chemin de la Creuze135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 829345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8312 653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8321 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 840480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 850615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8511 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 853250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8551 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8571 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 859380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8614 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 865330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8671 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 870675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8721 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8748 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8782 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 880935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8821 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8841 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 886250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 888250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 890540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9031 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9043 475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9054 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9064 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9122,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 926230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 929425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 930215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 933 – 393 Route de Champagnole60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 934215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 935130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 936130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 939130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 940130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9524 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9573 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 958210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 959460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 960956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9614 729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 964151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9673 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 968510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971 – 179 Chemin de Fourchaux1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9721 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9731 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 974998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9751 732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9761 729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 977 – 217 Chemin de Fourchaux (+3)831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 982 – 52 Route de Lons-le-Saunier410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 983 – 52 bis Route de Lons-le-Saunier763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9903 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9931,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9941 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 995 – 440 Chemin de Fourchaux2 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 996560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 997 – 442 Chemin de Fourchaux1 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9992 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1003605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10041,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1007 – 234 Chemin de Fourchaux5 738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1008 – 78 Route de Lons-le-Saunier910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1009 – 417 Route de Champagnole754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1010 – 395 Route de Champagnole230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1013218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1015422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1016 – 15 Chemin sous la Croix (+1)374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1017144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1018 – 45 Chemin sous la Croix438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1020 – 9 Chemin de la Creuze (+1)1 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 – 23 Route de Champagnole182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1022 – 21 Route de Champagnole40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1023 – 1 Route de Champagnole131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1024 – 27 Route de Champagnole2 282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1027155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1038710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10392,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1040185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10412 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 – 285 Chemin de Fourchaux1 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1044 – 311 Chemin de Fourchaux1,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1045 – 1545 Route de Champagnole873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1046776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1048430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1050297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1053 – 461 bis Route de Champagnole1 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1054 – 1447 bis Route de Champagnole614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1056823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1064non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1066non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1068 – 1425 Route de Champagnolenon renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1069 – 1401 Route de Champagnolenon renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 – 1347 Route de Champagnole3 974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1072265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10731 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1074 – 1351 Route de Champagnole914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1079 – 42 Chemin sous la Croix (+1)4 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1080 – 461 Route de Champagnole (+1)1 722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10812 588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10821 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1083120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10841,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1098446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1099199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1100547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1105197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11061 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1107354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1108550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1109474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1110486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1112420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11141 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1115284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1116340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1117418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1118402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1119459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1120467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)