Section ZD – Neuvilley

78 parcelles

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Parcelles

Parcelle 28 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 19 Rue du Moulin2,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 9 Rue de la Grozonne1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 4 Rue de Foras1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 2 Rue de la Grozonne3,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 6 Rue de Foras1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 10 Rue de Foras6,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 16 Rue de Foras1 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 14 Rue de Foras2 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 17 Rue du Moulin8 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 2 Rue des Chézeaux1 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 4 Rue des Chézeaux1 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 15 Rue du Moulin4 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 10 Rue de Foras1 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 8 Rue de Foras2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 11 Rue de la Grozonne1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 11 Rue de la Grozonne1 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)