Section ZA – Neuvilley

Parcelles

• Parcelle 42 – 14 Rue de la Grozonne1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 5 Rue du Marronnier5 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 461 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 495 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 5 Rue du Moulin180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 7 Rue du Tilleul1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 6 Rue de la Grozonne1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 – 1 Rue des Acacias1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 – 3 Rue des Acacias1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105 – 12 Rue du Moulin6 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 114 – 5 Rue du Tilleul5 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1204 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 1 Place de la Mairie (+1)3 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123 – 11 Rue de Foras2 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125 – 3 bis Rue des Acacias2 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 127273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 128469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 153 – 8 Rue du Moulin1 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 154 – 6 Rue de la Grozonne736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155 – 8 Rue de la Grozonne2 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 156393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 157 – 8 bis Rue de la Grozonne2 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 158 – 4 Rue de la Grozonne4 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 160 – 2 Rue du Tilleul2 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 – 4 Rue du Tilleul1 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 162 – 6 Rue du Tilleul1 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 163137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 164 – 1 Rue du Tilleul3 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 165 – 7 Rue du Moulin3 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166 – 2 Rue du Moulin1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 167 – 7 Rue de Foras1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 – 10 Rue du Moulin4 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 172 – 2 bis Rue de la Grozonne1 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173 – 3 Rue de Foras1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 174 – 5 Rue de Foras1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 177443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 178 – 3 Rue du Moulin1 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 179 – 1 Rue du Moulin2 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).