Section ZC – Les Nans

174 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 14 Route de Champagnole7 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 6 Route de Champagnole (+1)1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 1 Rue de la Bardeuse620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 2 Route de Champagnole1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 5 Route de Champagnole980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 1 Route de Champagnole1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2 Rue Dessous les Chenes1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 7 Route de Champagnole3 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 6 Rue Dessous les Chenes1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 8 Rue Dessous les Chenes1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 10 Rue Dessous les Chenes1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 12 Rue Dessous les Chenes1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 14 Rue Dessous les Chenes1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 16 Rue Dessous les Chenes1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 18 Rue Dessous les Chenes1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 15 Rue Dessous les Chenes1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 13 Rue Dessous les Chenes1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 9 Rue Dessous les Chenes1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 1 Rue Dessous les Chenes550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 2 Rue de l'Angillon1 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 12 Rue de l'Angillon1 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 14 Rue de l'Angillon170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 11 Rue de l'Angillon2 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 15 Rue de l'Angillon6 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 5 Rue de l'Angillon760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Rue de l'Angillon710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 4 Route de Chapois420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 10 Route de Chapois1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 12 Route de Chapois410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 16 Route de Chapois770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 28 Route de Chapois2 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 32 Route de Chapois2 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1105,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 36 Route de Chapois1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 34 Route de Chapois5 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 17 Route de Chapois1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 13 Route de Chapois1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 7 Route de Chapois1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 2 Rue de la Bardeuse610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 5 Route de Chapois4,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1524 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 5 Rue Dessous les Chenes5 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 11 Rue Dessous les Chenes1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 3 Route de Chapois1 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 17 Rue Dessous les Chenes1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 19 Rue Dessous les Chenes1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 6 Rue de la Bardeuse (+1)795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 30 Route de Chapois792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 22 Route de Chapois (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1973 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 17 Rue de l'Angillon1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 23 Rue Dessous les Chenes3 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)