Section ZD – Mournans-Charbonny

Parcelles

• Parcelle 1 – 1 Rue du Mont3 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 3 Rue de la Mairie780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 8 Rue du Lavoir770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 7 Rue du Lavoir2 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 7 Rue des Lilas8 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 183 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 223 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2414,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 266 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 278 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 283,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 307 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 353 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3615,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 404 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 10 Rue du Lavoir1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 447 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 458 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 461 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 5 Rue du Lavoir425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 1 Rue des Lilas1 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 14 Rue du Lavoir1 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5113,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 2 Rue du Pain Blanc (+1)2 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 12 Rue du Lavoir1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 614,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 6 Rue du Pain Blanc1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 658 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 712 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 726,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 4 Rue du Lavoir1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 – 6 Rue du Lavoir1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 762 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 772 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 794 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).