Section C – Montigny-sur-l'Ain

Parcelles

• Parcelle 173 – 2 Rue de la Combe (+2)875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 177 – 11 Rue des Fontaines316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 179490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 190 – 15 Rue des Fontaines535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 195405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 197 – 6 Rue de la Combe910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 585 – 17 Rue des Fontaines1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 604480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6061 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 609 – 9 Rue des Fontaines430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 613431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 615 – 4 Rue de la Combe411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 617 – 4 bis Rue de la Combe438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 618147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).