Section AW – Moirans-en-Montagne

149 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 624 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 1 Chemin des Carrières480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 6 bis Chemin des Carrières994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 6 Chemin des Carrières1 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 981 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 991 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061 585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1267 916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1584,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1618 581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17910,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1803 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1969 466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2052 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2161 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2252 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2263 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 45 Avenue de Franche-Comté923 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2391 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2405 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2412 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2422 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2444 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2451 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 5 Chemin des Carrières784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 2 Chemin des Carrières977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 3 Chemin des Carrières1 171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2553,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 4 Chemin des Carrières (+1)3 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2883 272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2895 138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2915 422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2941 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2952,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2965,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2972,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2982 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 8 Chemin des Carrières3 464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3066 517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)