Section AL – Moirans-en-Montagne

117 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 817 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 3939 Le Petit Gezon1 683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 58 Avenue de Saint-Claude2 109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1093 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 56 Avenue de Saint-Claude2 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 74 Avenue de Saint-Claude521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 68 Avenue de Saint-Claude976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 60 Avenue de Saint-Claude1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 66 Avenue de Saint-Claude1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1351 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1381 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 62 Avenue de Saint-Claude1 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 64 Avenue de Saint-Claude1 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 87 Avenue de Saint-Claude (+1)3 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 76 Avenue de Saint-Claude1 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 78 Avenue de Saint-Claude1 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 95 Avenue de Saint-Claude2 018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 91 Avenue de Saint-Claude557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 3939 Le Petit Gizon8 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1715 246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1781 507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1893 399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241 696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 99 Avenue de Saint-Claude4 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2286 463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2302 978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2312 122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2421 533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2447 514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)