Section AB – Moirans-en-Montagne

212 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7 – 1 bis Rue Alano Di Piave2 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 6 Allee de Bonneille740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 16 Route du Hangar700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 18 Route du Hangar250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 20 Route du Hangar200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 22 Route du Hangar440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 12 ter Route du Hangar2 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 4 Route du Hangar787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 13 Avenue de Franche-Comté350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 11 Avenue de Franche-Comté344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633 163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643 099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 4 Allee de Bonneille504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 10 Rue de la Plaine1 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 8 Rue de la Plaine1 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 6 Rue de la Plaine1 397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 4 Rue de la Plaine1 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 3 Rue Mère Térésa1 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 5 Rue Mère Térésa1 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 3 Rue de la Plaine946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 5 Rue de la Plaine926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 7 Rue de la Plaine998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 24 Route du Hangar539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12817 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 7 Rue Mère Térésa1 037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 9 Rue Mère Térésa1 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 11 Rue Mère Térésa1 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 10 Rue Mère Térésa1 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 12 Rue Mère Térésa1 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 14 Rue Mère Térésa827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 10 Allee de Bonneille1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1622 062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641 089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 10 Chemin des Carrières (+1)1 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 9 Rue de la Plaine717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 1 Rue de la Plaine204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 7 Rue Charles Favre2 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 9 Rue Charles Favre1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 3 Allee de Bonneille (+1)7 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 2 Allee de Bonneille1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2261 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 9 Rue Alano Di Piave1 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 7 Rue Alano Di Piave921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 5 Rue Alano Di Piave905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 3 Rue Alano Di Piave1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 2 Rue Alano Di Piave1 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 4 Rue Alano Di Piave1 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 10 Rue Alano Di Piave1 403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 14 Rue Alano Di Piave1 104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 16 Rue Alano Di Piave1 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 4 Rue Charles Favre3 986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2644 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 4 Rue Mère Térésa800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 8 Route du Hangar50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 6 Route du Hangar42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 10 Route du Hangar165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 12 Route du Hangar126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 14 Route du Hangar855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3052 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 15 Avenue de Franche-Comté203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 12 Rue Alano Di Piave839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 10 bis Rue Alano Di Piave846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 6 Rue Alano Di Piave1 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 8 Rue Alano Di Piave1 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3222 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 16 Rue Mère Térésa973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 13 Rue Mère Térésa1 164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 44C Avenue de Franche-Comté (+1)5 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 44 bis Avenue de Franche-Comté (+2)1 833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 72 Rue Alano Di Piave (+2)737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 72A Rue Alano Di Piave (+2)703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 28 Avenue de Franche-Comté855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398 – 28 bis Avenue de Franche-Comté743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3991 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4043 589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 – 11 Rue de la Plaine855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413 – 13 Rue de la Plaine815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414 – 19 Rue Mère Térésa875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 17 Rue Mère Térésa879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 15 Rue Mère Térésa944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 – 18 Rue Mère Térésa1 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418 – 20 Rue Mère Térésa833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419 – 22 Rue Mère Térésa786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 24 Rue Mère Térésa1 007 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 – 26 Rue Mère Térésa910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 28 Rue Mère Térésa869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 30 Rue Mère Térésa832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424 – 32 Rue Mère Térésa1 037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 12 Rue de la Plaine740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 14 bis Rue de Tyr663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4321 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4338 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4341,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 2 Rue Charles Favre1,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 437317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 8 Rue Mère Térésa1 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 – 6 Rue Mère Térésa972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 – 26 Avenue de Franche-Comté1 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457 – 24 Avenue de Franche-Comté625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458 – 2 ter Rue Mère Térésa584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468 – 3 Rue Charles Favre1,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4707 663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4711 308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4722 542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4741 577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 17 Avenue de Franche-Comté1 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 11 Route du Hangar1 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489 – 3 Route du Hangar658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 1 Rue Alano Di Piave899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)