Section ZI – Mignovillard

244 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 4 Rue du Martinet3 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 7 ter Rue de la Côte (+1)2 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 8 Rue de l’Usine830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 6 Rue de l’Usine1 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 9 Rue des Champs3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 9 bis Rue de Nozeroy1 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 655 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 674 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 702 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 747 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 783,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 793 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 812 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 825 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 854,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 869 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 883,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 893,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 929 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 11 Rue de Nozeroy682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 1 Rue du Docteur Girod648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 1 Rue du Docteur Girod907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 3 Rue du Docteur Girod859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 5 Rue du Docteur Girod782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 7 Rue du Docteur Girod745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 9 Rue du Docteur Girod738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 11 Rue du Docteur Girod731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 6 Rue du Docteur Girod647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 4 Rue du Docteur Girod657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 2 Rue du Docteur Girod860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 13 Rue de Nozeroy732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 15 Rue de Nozeroy675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 8 Rue du Docteur Girod675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 22 Rue de Nozeroy2 839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1191 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 10 Rue de l’Usine4 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1234 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1242 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1254 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 10 Rue du Martinet (+1)2 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 8 Rue du Martinet890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 3 Rue du Docteur Girod788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1363 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 7 ter Rue de la Côte (+1)2,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 1 Rue des Gentianes2 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 6 Rue de Walheim969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 2 Rue de Walheim850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 4 Rue de Walheim725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 1 Rue de Walheim (+1)879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 3 Rue de Walheim (+1)890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 9 Rue de Walheim1 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 11 Rue de Walheim1 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 4 Rue des Gentianes445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 2 Rue des Gentianes102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 2 Rue des Gentianes335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 2 Rue des Gentianes72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 8 Rue de Walheim807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 10 Rue de Walheim772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 12 Rue de Walheim745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 14 Rue de Walheim760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 16 Rue de Walheim850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 18 Rue de Walheim727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 20 Rue de Walheim637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 22 Rue de Walheim697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 24 Rue de Walheim479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 26 Rue de Walheim649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 6 Rue du Docteur Girod156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 15 Rue de Nozeroy144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 8 Rue du Docteur Girod471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 24 Rue de Nozeroy2 541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 24 Rue de Nozeroy115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 25 Rue de Walheim461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 13 Rue de Walheim929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 15 Rue de Walheim825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 17 Rue de Walheim720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 19 Rue de Walheim618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 21 Rue de Walheim983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 23 Rue de Walheim718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2252 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2273 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2287 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 5 Rue du Docteur Girod389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 7 Rue du Docteur Girod255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 20 Rue de Nozeroy2 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 20 Rue de Nozeroy394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 20 Rue de Nozeroy426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 20 Rue de Nozeroy498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2456 147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 24 Rue de Nozeroy341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 3 Rue des Gentianes1 253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 5 Rue des Gentianes1 099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 5 Rue de Walheim1 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 9 Rue de Walheim488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 22 Rue de Mouthe40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2611,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 5 Rue des Champs2 893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 9 Rue des Champs371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 5 Rue des Champs358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2673,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 5 Rue des Gentianes189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 7 Rue des Gentianes1 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 1 Rue des Prunelles852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 3 Rue des Prunelles859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 5 Rue des Prunelles850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 2 Rue des Prunelles902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 6 Rue des Prunelles1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 8 Rue des Prunelles1 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 2 Rue des Prunelles140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 4 Rue des Prunelles168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2832 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2843 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 21 Rue de Champagnole93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2933 647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 21 Rue de Champagnole1,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 4 ter Rue des Gentianes2 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 2 Rue des Frênes829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 4 Rue des Frênes889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 6 Rue des Frênes889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 8 Rue des Frênes888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 10 Rue des Frênes887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 12 Rue des Frênes1 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 17 Rue des Frênes732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 15 Rue des Frênes787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309 – 13 Rue des Frênes1 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 11 Rue des Frênes826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 9 Rue des Frênes842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 7 Rue des Frênes920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 5 Rue des Frênes841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 3 Rue des Frênes852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 2 Rue des Frênes207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 1 Chemin de la Baume998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 1 Chemin de la Baume434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 4 bis Rue des Gentianes522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 1 Rue des Frênes574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 7 ter Rue de la Côte (+1)3 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 6 Rue des Prunelles503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 24 Rue de Nozeroy82 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3331 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3361 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3392,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 7 Rue des Champs1 294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 6 Rue des Gentianes1 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 8 Rue des Gentianes1 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3461,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 1 Chemin de la Baume260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3481,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 4 Rue des Prunelles927 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3502,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 4 Rue des Prunelles1 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 6 Rue des Prunelles249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 7 bis Rue des Champs1 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3541,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3552,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3569 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 3 Rue de la Haute-Joux3 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 7 Rue des Gentianes193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 4 Rue des Gentianes38 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 4 Rue des Gentianes31 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3621 852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 19 Rue de Nozeroy96 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 4 Rue des Gentianes32 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 19 Rue de Nozeroy33 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 19 Rue de Nozeroy774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 4 Rue des Gentianes1 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)