Section AB – Mignovillard

326 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 9 Rue de la Côte (+1)456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 15 Rue de la Côte711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 17 Rue de Champagnole1 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 17 Rue de Champagnole913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 9 bis Rue du Processionnal1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 9 bis Rue du Processionnal2 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 9 Rue du Processionnal980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 3 Rue du Processionnal1 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 3 Rue du Processionnal540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 1 Rue du Processionnal (+1)498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 12 Rue de Champagnole2 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 12 Rue de Champagnole2 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 13 Rue de Champagnole977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 2 Rue de la Côte260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 2 Rue de la Côte1 417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 2 Rue de la Côte2 409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 6 Rue de la Côte1 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 4 Rue de la Côte610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 5 bis Rue de la Côte645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 5 Rue de la Côte100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 5 Rue de la Côte219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 3 Rue de la Côte546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 5 bis Rue de la Côte593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 11 Rue de Champagnole691 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 3 Rue des Médecins341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 10 Rue de Nozeroy1 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 10 Rue de Nozeroy133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 5 Rue de l’Industrie (+1)683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 3 Rue de l’Industrie (+1)637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 4 Rue de Nozeroy103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 1 Rue de la Salle des fêtes401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 2 Rue de Nozeroy555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 3 Rue de Champagnole885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 3 Rue de Champagnole152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 3 Rue de Champagnole148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 1 Rue de la Salle des fêtes877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 3 Rue de la Salle des fêtes807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 4 Rue de la Salle des fêtes220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 2 bis Rue des Médecins630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 6 Rue de la Salle des fêtes1 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 4 Rue de la Salle des fêtes318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 5 Rue de Champagnole547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 6 Rue de Champagnole860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 8 Rue de Champagnole490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 8 bis Rue de Champagnole6 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 6 Rue du Processionnal24 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 4 Rue du Processionnal26 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 2 Rue du Processionnal537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 2 Rue de Champagnole739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 3 Rue de Frasne982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 3 Rue de Frasne609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 8 Rue du Processionnal1 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 8 bis Rue du Processionnal977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 10 Rue du Processionnal856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 5 Rue de Frasne611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 2 Rue de Frasne508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 7 Rue de Mouthe717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 7 Rue de Mouthe467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 7 Rue de Mouthe27 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 7 Rue de Mouthe162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 3 Rue de Mouthe955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 2 Rue de l'Agriculture445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 7 Rue de Mouthe170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 5 Rue de Mouthe326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 7 Rue de Mouthe391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 1 Rue de Mibois501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 2 Rue de Mibois855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 4 Rue de Mibois (+1)285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1321 979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 7 Rue de la Sauge528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 8 Rue de la Sauge807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 6 Rue de la Sauge615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 3 Impasse de la Sauge963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 1 Impasse de la Sauge275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 1 Impasse de la Sauge185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 4 Rue de la Sauge270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 11 bis Rue de Mouthe643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 11 bis Rue de Mouthe535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 11 bis Rue de Mouthe792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 22 Rue de Mouthe875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 12 bis Rue de Mouthe264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1553 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 16 bis Rue de Mouthe1 432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 14 Rue de Mouthe531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 14 Rue de Mouthe287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 16 Rue de Mouthe260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 14 Rue de Mouthe (+2)357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 18 Rue de Mouthe437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1631 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 10 ter Rue de Mouthe442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 10 bis Rue de Mouthe1 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 10 Rue de Mouthe556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 4 Rue de Mouthe1 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 6 Rue de Mouthe1 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 4 Rue de Mouthe931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 2 Rue de Mouthe1 477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 1 Rue de Nozeroy1 533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 5 Rue de Nozeroy (+1)344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 8 Rue des Champs1 783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 9 Rue de Nozeroy348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 9 Rue des Champs86 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 3 Rue du Martinet397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 5 Rue du Martinet353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 14 Rue de Nozeroy850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 1 Impasse des Cheneaux (+1)794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 18 Rue de Nozeroy788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 14 Rue de l’Usine781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 12 Rue de l’Usine534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2121 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2133 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 5 Rue du Processionnal4 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 3 bis Rue du Processionnal93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 10 Rue de Champagnole931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 11 Rue de Mouthe331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 10 Rue de Nozeroy767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 8 Rue de Champagnole775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 1 Rue des Médecins1 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 8 Rue de Champagnole59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 9 Rue de la Côte444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 1 Rue de Mouthe116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 1 Rue de l'Agriculture76 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2451 643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 13 Rue de Mouthe142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 13 Rue de Mouthe383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 2 Rue de Mouthe100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 6 Rue du Processionnal136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 4 Rue du Processionnal280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 6 Rue du Processionnal520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 4 Rue du Processionnal310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 4 Rue de l'Agriculture528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 6 Rue de l'Agriculture400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 9 Rue de Champagnole562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 2 Rue de la Salle des fêtes610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 6 Rue de la Côte1 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 4 Rue de la Côte44 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 1 Rue de l’Usine1 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 2 Rue du Martinet1 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 4 Rue de la Côte43 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 7 Rue du Processionnal1 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 5 Rue du Processionnal750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 9 Rue de Champagnole70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 7 Rue de Champagnole433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2927 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 20 Rue de Mouthe1 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 12 bis Rue de Mouthe52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 5 Rue de l'Agriculture91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 4 Rue de Frasne (+1)969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 5 Rue de l'Agriculture170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 7 ter Rue de la Côte (+1)38 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 11 Rue de Champagnole898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 12 Rue des Médecins724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 1 Rue de Champagnole40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 4 Rue de Nozeroy563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 8 Rue des Médecins78 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 6 Rue du Processionnal47 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 8 Rue de la Côte950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 10 Rue de la Côte704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 12 Rue de la Côte796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 14 Rue de la Côte818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 19 Rue de Champagnole746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 3 Rue du Processionnal190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 3 bis Rue du Processionnal1 915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 1 Rue du Martinet430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 12 Rue de Nozeroy560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 4 Rue des Médecins264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 6 Rue des Médecins680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 4 Rue de Mibois1 458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 2 Rue de Mibois358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 10 Rue des Médecins394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 3 Rue des Champs20 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 3 Rue des Champs293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 2 Rue de Mouthe4 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 4 Rue des Champs1 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 6 Rue des Champs1 162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 1 Rue de la Côte312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 8 Rue de Mouthe760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 8 Rue de Mouthe594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 1 Rue de Frasne568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 1 Rue de Frasne53 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 15 bis Rue de Champagnole1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 1 Rue de la Haute-Joux998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 – 7 Rue de Nozeroy701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 8 Rue de Mibois2 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 20 Rue de Mouthe70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 – 12 Rue de Mouthe (+1)855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 9 bis Rue du Processionnal2 555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 7 Rue du Processionnal4 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 1A Place du 19 Mars 1962 (+1)296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390 – 4 Rue de Champagnole1 836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 3 Rue de Frasne408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394 – 4 Rue de Champagnole1 991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 3 Rue de Frasne85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396 – 21 Rue de Champagnole94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3971 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398 – 3 Rue de l'Agriculture819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399 – 3 Rue de l'Agriculture118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400 – 8 Rue de Mouthe93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 3 Rue de la Haute-Joux344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 – 8 Rue de Mouthe378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 9 Rue de Frasne449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408 – 7 Rue de la Côte699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409 – 7 Rue de la Côte1 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414 – 6 Rue de Nozeroy465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 1 Rue de l’Industrie415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 1 Rue de la Salle des fêtes233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 – 1 Rue de la Salle des fêtes349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418 – 11 Rue de Champagnole341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419 – 11 Rue de Champagnole145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 3 Rue de la Sauge882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 – 5 Rue de la Sauge29 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 1 Rue de la Sauge894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 5 Rue de la Sauge844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424 – 3 Rue de la Sauge17 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 1 Rue de la Sauge589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 3 Rue de la Sauge196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427 – 8 bis Rue de Champagnole1 814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 – 6 Rue de Champagnole1 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 2 bis Rue du Processionnal154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439 – 4 Rue du Processionnal37 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 – 7 ter Rue de la Côte (+1)1,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445 – 10 Rue de Champagnole697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 1 Rue des Champs1 244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 – 1 Rue des Champs179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 – 1 bis Rue de Nozeroy338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 3 Rue de Nozeroy1 918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455 – 3 Rue des Champs18 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457 – 3 Rue des Champs324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458 – 11 Rue de la Côte835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 9 bis Rue de la Côte50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460 – 13 Rue de la Côte681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 13 Rue de la Côte646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 15 Rue de Champagnole1 391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 13 Rue de Champagnole823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464 – 2 Impasse de la Sauge (+1)735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 – 2 Rue de la Sauge437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 – 9 Rue de Mouthe1 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467 – 3 Rue de la Haute-Joux4 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 – 2 Rue de l'Agriculture258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 1 Rue de l'Agriculture124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476 – 1 Rue de l'Agriculture1 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 7 Rue de Frasne960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 12 Rue du Processionnal540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)