Section AD – Miéry

265 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 8 Rue de la Perrière (+1)707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 6 Rue de la Perrière (+1)724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 4 Rue de la Perrière412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 2 Rue de la Perrière1 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 5 Rue d’En Dessous842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 3 Rue d’En Dessous598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 1 Rue d’En Dessous374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 26 Rue Principale765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 20 Rue Principale473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 3 Rue de la Croix221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 7 Rue de la Croix1 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 4 Rue d’En Dessous557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 6 Rue d’En Dessous427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 9 Rue de la Croix815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 4 Rue de la Croix1 227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 2 Rue de la Croix579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 671 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 16 Rue Principale182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 717 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 14 Rue Principale493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 1 Chemin du Lavoir317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 12B Rue Principale92 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 12 Rue Principale259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 10 Rue Principale212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 4 Chemin du Lavoir209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 8A Rue Principale213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 8B Rue Principale (+1)566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 4 Chemin de Sous la Ville761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 6 Rue Principale1 704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1052 913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 2 Rue Principale (+1)785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1162 658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 9 Route de Plasne660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 19 Rue Principale268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 19 Rue Principale267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 7 Route de Plasne484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 5 Route de Plasne299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 23 Rue Principale166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 1 Route de Plasne630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 3 Route de Plasne419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 2 Route de Plasne195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 25 Rue Principale229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 27 Rue Principale707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 8 Route de Plasne544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 12 Route de Plasne322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 14 Route de Plasne727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1584 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 29 Rue Principale444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 31 Rue Principale499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 33 Rue Principale489 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 35 Rue Principale297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 37 Rue Principale442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 39 Rue Principale1 384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 41 Rue Principale679 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 43 Rue Principale421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1792 623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1802 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1857 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1864 824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 17 Route de Plasne388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951 353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1962 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1971 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1982 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1994 444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2006 516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2012 336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2032,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2042 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 11 Rue Principale1 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 1 Chemin de Fourchy223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 13 Rue Principale248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 14 Rue d’En Dessous979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 21 Rue Principale395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2542 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2553 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 8 Rue d’En Dessous654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2616 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2623 681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2632 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2653 306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2672 492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2681 814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 5 Rue de la Croix58 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 10 Rue d’En Dessous185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 19 Route de Plasne437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2852 401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 9 Rue Principale712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 9 Rue Principale281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 10 Route de Plasne503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 8 Rue Principale2 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 15 Rue Principale610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 45 Rue Principale815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 – 1 Chemin du Curtil d’Osier801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 3 Chemin du Curtil d’Osier800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 28 Rue Principale1 387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 2 Chemin de Fourchy1 236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3393 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 13 Route de Plasne324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 15 Route de Plasne745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 12 Rue d’En Dessous653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)