Section ZB – Genod

101 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 138 Route de Vosbles1 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 128 Route de Vosbles740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 112 Route de Vosbles440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 100 Route de Vosbles (+1)280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 103 Chemin de la Montagne3 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 52 Route de Vosbles1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 14 Route de Vosbles490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 44 Place du Capitaine Janod40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 44 Chemin de la Montagne1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 6 Chemin de la Montagne870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 28 Place du Capitaine Janod230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 71 Place de l'Eglise9 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 87 Place de l'Eglise550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 105 Place de l'Eglise740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 9 Route d’Arinthod1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 25 Route d’Arinthod1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 86 Route d’Arinthod1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Place du Capitaine Janod590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 Route de Vosbles820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 17 Chemin des Fontaney1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 135 Route de Vosbles3 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 20 Route d’Arinthod3 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 63 Route d’Arinthod663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 56 Route d’Arinthod2 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 72 Route d’Arinthod2 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 130 Route d’Arinthod7 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 80 Place de l'Eglise2 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 75 Route d’Arinthod886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 18 Route de Vosbles214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 30 Route de Vosbles246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 7 Route de Vosbles247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 170 Route d’Arinthod1 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 192 Route d’Arinthod2 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 12 Chemin de la Montagne (+2)2 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 66 Route de Vosbles570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 45 Route de Vosbles5 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 82 Route de Vosbles244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 94 Route de Vosbles736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 38 Place du Capitaine Janod151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 22 Place du Capitaine Janod3 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 87 Route d’Arinthod8 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 44 Chemin des Fontaney976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 62 Chemin de la Montagne1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 76 Chemin de la Montagne1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)