Section ZE – Le Frasnois

111 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 15 Chemin sur la Combe de Narlay (+1)8 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 20 Chemin de Narlay900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 22 Chemin de Narlay3 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 22 Chemin de Narlay7 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 28 Chemin de Narlay1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 21 Chemin de Narlay1 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 29 Chemin de Narlay1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 23 Chemin de Narlay5 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 23 Chemin de Narlay7 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Chemin du Coin d’En Haut4,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 16 Chemin du Coin d’En Haut4 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 14 Chemin du Coin d’En Haut6 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 12 Chemin du Coin d’En Haut2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Chemin sur la Combe de Narlay2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 5 Chemin du Liparis997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 10 Chemin sur la Combe de Narlay1 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7 Chemin sur la Combe de Narlay933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 5 Chemin sur la Combe de Narlay985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 3 Chemin sur la Combe de Narlay1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Chemin sur la Combe de Narlay986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 4 Chemin sur la Combe de Narlay1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 6 Chemin sur la Combe de Narlay995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 8 Chemin sur la Combe de Narlay1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 3 Chemin du Liparis1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 27 Chemin de Narlay1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 18 Chemin du Coin d’En Haut6 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1105 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 45 Route des Lacs7,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 19 bis Chemin de Narlay1 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 19 bis Chemin de Narlay397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 8 Chemin du Liparis1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 9 Chemin sur la Combe de Narlay2 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 7 Chemin du Liparis1 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 17 Chemin de Narlay2 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1 Chemin du Liparis836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 25 Chemin de Narlay879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 26 Chemin de Narlay276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 25 Chemin de Narlay442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 10 Chemin du Coin d’En Haut1 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 19 Chemin de Narlay251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 19 bis Chemin de Narlay593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)