Section ZB – Le Frasnois

94 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 47 Route des Lacs7 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 350 Chemin des Rocherets1 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 61 Route des Lacs720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 92 Route des Lacs1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 830 m²A (A)
Parcelle 342 600 m²A (A), N (N)
Parcelle 353 670 m²N (N), A (A)
Parcelle 373,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 560 Chemin du Raffourg660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 130 Chemin de la Vierge5 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 11 Chemin sur les Prés d’Ilay1 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 9 Chemin sur les Prés d’Ilay1 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 7 Chemin sur les Prés d’Ilay1 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 5 Chemin sur les Prés d’Ilay1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 3 Chemin sur les Prés d’Ilay1 425 m²N (N)
Parcelle 69 – 4 Chemin sur les Prés d’Ilay1 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 4 Chemin sur les Prés d’Ilay1 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Chemin sur les Prés d’Ilay1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 6 Chemin sur les Prés d’Ilay1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 8 Chemin sur les Prés d’Ilay1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 200 Chemin du Raffourg1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 14 Chemin sur les Prés d’Ilay1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 1 Chemin des Cretoux1 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 12 Chemin sur les Prés d’Ilay (+1)2 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 94 Route des Lacs2 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 10 Chemin sur les Prés d’Ilay6 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)