Section ZA – Le Frasnois

110 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,7 haN (N)
Parcelle 313,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,1 haA (A)
Parcelle 247 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1 Chemin de la Joux1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 3 Chemin de la Joux4 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 2 Chemin du Bois de Fontaine270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 8 Chemin du Bois de Fontaine3 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 14 Chemin du Bois de Fontaine2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 16 Chemin du Bois de Fontaine2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 3 Route des Cascades310 m²A (A)
Parcelle 452 290 m²A (A)
Parcelle 473 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 1 Chemin du Saint Denis1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 3 Chemin du Saint Denis1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2 Chemin de la Joux (+1)1 700 m²A (A)
Parcelle 68192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 18 Chemin du Bois de Fontaine3 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 2 Chemin du Moulin Jeunet1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 6 Chemin du Moulin Jeunet1 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 8 Chemin du Moulin Jeunet (+1)4 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 12 Chemin du Moulin Jeunet (+1)6 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 7 Chemin du Bois de Fontaine (+1)529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 3 Chemin du Moulin Jeunet1 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 4 Chemin du Moulin Jeunet1 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 6 Chemin du Bois de Fontaine1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 9 Chemin du Bois de Fontaine391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 11 Chemin du Bois de Fontaine397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 1 Chemin du Lac d'Ilay175 m²A (A)
Parcelle 115 – 7 Chemin du Bois de Fontaine (+1)540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1 Route des Cascades6,3 haA (A), N (N)
Parcelle 122267 m²A (A)
Parcelle 124117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 2 Chemin du Bois de Fontaine157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 4 Chemin du Bois de Fontaine2 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 2 Chemin du Bois de Fontaine167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2 Route des Cascades1 944 m²A (A)
Parcelle 1301 707 m²A (A)
Parcelle 131 – 12 Chemin de la Joux1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 3 Chemin de la Joux770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 1 Chemin du Bois de Fontaine1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 3 bis Chemin du Bois de Fontaine (+1)1 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 3 Chemin du Bois de Fontaine239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 16 Chemin de la Joux411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 16 Chemin de la Joux374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 1 Chemin du Lac d'Ilay905 m²A (A)
Parcelle 152 – 14 Chemin de la Joux5 459 m²A (A)
Parcelle 153141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)