Section A – Le Frasnois

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1597,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16010,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16310,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1686,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1708,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1745 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1847 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1905 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1966 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2016 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2034 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2045 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452,6 haN (N)
Parcelle 4863,9 haNB (N)
Parcelle 759150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8327,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8354,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8376,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8398,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8461 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8541 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8563 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8588,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8622 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)