Section A – Équevillon

228 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2413,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 24 Route de Saint-Germain7 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 578 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 597 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 8 Route de Saint-Germain719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 744 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 754 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 777 785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 797 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 814 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 823 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 843,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 855 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 865 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 896 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 943 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 983 795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1054 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1084 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1094 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1119 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 3 Rue de la Fresse610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 1 Rue du Chalet985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 4 Rue du Vieux Mont585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1302 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13118,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1335 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1342 616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1372,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431 779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1445 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1452 468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1533 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1661 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 5 Route de Pontarlier (+1)45 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1731 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 11 Route de Pontarlier1 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 9 Route de Pontarlier1 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1761 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1771 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18731,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 6 Rue du Vieux Mont1 357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 1 Rue des Fleurs720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 2 Rue des Fleurs (+3)480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2033 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 3 Rue du Chalet1 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 16 Route de Saint-Germain1 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 14 Route de Saint-Germain1 247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 5 Rue Curtil Bouvier1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 3 Rue Curtil Bouvier876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 1 Rue Curtil Bouvier995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 5 Rue du Vieux Mont832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 7 Rue du Vieux Mont865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 2 Rue Curtil Bouvier739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 5 Rue des Grandes Hayes2 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 2 Rue du Vieux Mont775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23688,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2398 594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2425,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2449,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 3 Rue des Grandes Hayes2 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 7 Rue des Grandes Hayes2 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2524,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2562 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 2 Rue des Grandes Hayes2 376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2631 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2641 815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 4 Rue des Grandes Hayes1 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2712 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 4 Rue de la Fresse1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2801 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 1B Rue du Vieux Mont187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 1 Rue du Vieux Mont399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2934 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 3B Rue du Vieux Mont943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 22 Route de Saint-Germain (+1)6 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3051 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3061,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3073,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309 – 8 Rue du Vieux Mont1 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3102 231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3111,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3127 129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3134 578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 13 Route de Pontarlier (+1)1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3172 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 1 Route de Pontarlier319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 13 Rue du Vieux Mont814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3228,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 4 Rue Curtil Bouvier1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 11 Rue du Vieux Mont1 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3281,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 10 Route de Saint-Germain1 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3369 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 6 Rue Curtil Bouvier1 251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 8 Rue Curtil Bouvier2 133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3432 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 1 bis Rue de la Fresse149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 2 Rue de la Fresse1 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3471 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)