Section AC – Dramelay

Parcelles

• Parcelle 12 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 8 Rue de la Tour807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 1 Rue de la Chapelle636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 282 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 292 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 3 Rue de la Chapelle753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 1 Rue de la Tour775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 5 Rue de la Tour1 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 7 Rue de la Tour2 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 10 Rue de la Tour121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 12 Rue de la Tour604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 11 Rue de la Tour284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 15 Rue de la Tour460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 3 Rue de la Cascade339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 4 Rue de la Tour254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 623 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 7 Rue de la Cascade543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).