Section ZK – Dournon

30 parcelles

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Parcelles

Parcelle 34,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 2 Route de Pont d’Hery5 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)