Section ZD – Dournon

Parcelles

• Parcelle 1 – 13B Route du Pont du Diable815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 13A Route du Pont du Diable750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 8 Chemin de la Fatrole4 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 6 Chemin de la Fatrole1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 1 Chemin du Petit Beau Revers1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 3 Chemin du Petit Beau Revers1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 5 Chemin du Petit Beau Revers2 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 9 Route du Pont du Diable1 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 12 bis Route du Pont du Diable2 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 5 Route du Pont du Diable1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 2 Place de la Mairie1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 1 Place de la Mairie1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 4 Chemin de la Fatrole1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 1 Chemin de la Vierge1 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 252 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 1 Chemin de la Doye2 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 10 Route du Pont du Diable3 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 8 Route du Pont du Diable285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 3 Chemin des Terreaux4 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 453 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 461 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 1 Route du Pont du Diable4 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 491 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 4 Route du Pont du Diable4 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 2 Place de la Chapelle6 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 1A Route du Pont du Diable1 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 563 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 573 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 2 bis Route du Pont du Diable2 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 612 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 1 Chemin de la Fatrole1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 641 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 11 Route du Pont du Diable1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 693 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7011,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 11 bis Route du Pont du Diable913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 2 Chemin de la Fatrole1 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 767 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 3 Route du Pont du Diable715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79 – 2 Chemin des Terreaux2 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).