Section 075 ZA – Domblans

192 parcelles

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Préfixe 075 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 20110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 5 chemin des vignes bréry1 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 8 chemin des vignes bréry730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 6 chemin des vignes bréry (+1)1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 4 chemin des vignes bréry980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 11 Grande Rue1 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 7 Chemin de Mauffans630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 9 bis Chemin de Mauffans270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 3 Chemin de Mauffans2 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 1 Chemin de Mauffans990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 7 Grande Rue370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 5 Grande Rue960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 13 Chemin de Mauffans1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 1 Grande Rue100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 819 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 893 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 24 bis Grande Rue960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 32 Grande Rue1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 1 Chemin de Saint Lamain (+1)570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 42 Grande Rue620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 44 Grande Rue890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1285 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1321,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1332 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1345 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1364 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1382 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1392 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1402 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1414 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1426 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1437 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1441 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1452 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1465 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 15 Chemin de Mauffans1 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1522 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 8 Chemin de Mauffans530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 40 Grande Rue666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 38 Grande Rue444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 315 chemin sous la ville640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 295 chemin sous la ville680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 9 Chemin des Prés Viards1 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1882 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1904 826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 355 chemin sous la ville1 549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951 051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 9 Grande Rue2 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 32 bis Grande Rue1 555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131 431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 2 Chemin de Mauffans2 421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231 223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2251 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2261 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 5 Chemin de Saint Lamain4 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2341 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 7 Chemin de Saint Lamain766 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 4 bis Grande Rue1 548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 4 Chemin de Saint Lamain686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2412 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 20 Grande Rue3 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2501 064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 4 Grande Ruenon renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2531 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2562 663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2616 985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2663 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 24 Grande Rue914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2691 099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)