Section ZD – Domblans

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 343 Rue du Gué Faroux2 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 301 Rue du Gué Faroux1 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 11 Rue du Gué Faroux7 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 93 Rue de la Sarazine1 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 47 Rue de la Sarazine1 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 367 Rue du Gué Faroux5 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 627 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 689 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 694 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 726 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 732 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 773 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 802 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 815 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 843 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 852,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 874 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 882,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 894 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 902,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 915 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 936,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 942,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 973 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 986 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 993 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1005 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1024 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1034 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1102 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1123 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1142 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1152,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1168 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1171 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1188 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 20 Rue des Champs des Contours1 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 84 Rue des Champs des Contours976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 95 Rue des Champs des Contours1 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 122 Rue des Champs des Contours1 133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 160 Rue des Champs des Contours1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 188 Rue des Champs des Contours1 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 198 Rue des Champs des Contours1 146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 212 Rue des Champs des Contours1 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 240 Rue des Champs des Contours958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 288 Rue des Champs des Contours813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 314 Rue des Champs des Contours947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 342 Rue des Champs des Contours1 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 362 Rue des Champs des Contours1 202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 384 Rue des Champs des Contours935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 404 Rue des Champs des Contours1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 141 Rue de la Sarazine1 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 405 Rue des Champs des Contours1 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 365 Rue des Champs des Contours1 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 271 Rue des Champs des Contours982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 247 Rue des Champs des Contours965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 177 Rue des Champs des Contours1 067 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 157 Rue des Champs des Contours (+1)1 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 123 Rue des Champs des Contours1 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 165 Rue du Gué Faroux3 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1531 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 39 Impasse des Contours (+3)545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 237 Rue du Gué Faroux1 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 240 Rue de la Sarazine1 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 254 Rue de la Sarazine1 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1631 635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1676 517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1692 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1702 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 29 Impasse de la Croix du Poirier726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 34 Rue de la Sarazine998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1761 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 42 Impasse de la Croix du Poirier1 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 120 Impasse de la Croix du Poirier1 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 119 Impasse de la Croix du Poirier1 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 107 Impasse de la Croix du Poirier798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 95 Impasse de la Croix du Poirier973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 75 Impasse de la Croix du Poirier884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 53 Impasse de la Croix du Poirier882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 15 Chemin de la Condamine1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2001,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2026 863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2041,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2063,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 625 Rue du Gué Faroux387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2242 646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 190 Rue de la Sarazine1 881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 110 Rue du Faou1 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 158 Rue de la Sarazine1 609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2291 449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 11 Rue du Faou (+5)2 884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 63 Rue du Faou (+6)2 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2532 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2551 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2561 579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 593 Rue du Gué Faroux7 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2701 842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2727 908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2741 983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771 453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2823,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2843 942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891 689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2922 779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2966 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)