Section ZC – Domblans

195 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1213,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 531 Route de la Muyre3 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 599 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 251 Chemin du Bois Vernois1 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 754 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 117 Rue du Château1 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 23 Chemin du Bois Vernois (+1)1 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 251 Rue du Château480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 867 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 168 Rue du Château580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 944,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 952 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 981 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 996 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1025 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1031,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1042,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1053,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 268 Route de la Muyre1 493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 282 Route de la Muyre766 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1161,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1172 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1185 708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1203,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 344 Rue du Reposoir1 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 320 Rue du Reposoir902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 296 Rue du Reposoir893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 270 Rue du Reposoir901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 248 Rue du Reposoir1 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 253 Rue du Reposoir1 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 273 Rue du Reposoir972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 307 Rue du Reposoir1 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 112 Rue du Chemin des Muriers2 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1353 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 41 Chemin du Bois Vernois9 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 47 Chemin du Bois Vernois1 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 46 Impasse des Champs Ramboz2 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1406 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1442 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 446 Chemin de Rochette2 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1553 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1564 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 43 Rue du Reposoir880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 65 Rue du Reposoir939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 85 Rue du Reposoir1 079 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 105 Rue du Reposoir986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 173 Rue du Reposoir1 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 177 Rue du Reposoir1 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 170 Rue du Reposoir987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 144 Rue du Reposoir1 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 110 Rue du Reposoir870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 92 Rue du Reposoir1 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 56 Rue du Reposoir1 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 18 Rue du Reposoir1 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1833,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1851,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1861,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 497 Route de la Muyre2 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 15 Rue du Reposoir1 789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 17 Rue des Champs Ramboz925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 39 Rue des Champs Ramboz928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 77 Rue des Champs Ramboz976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 81 Rue des Champs Ramboz1 153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 163 Rue des Champs Ramboz1 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 187 Rue des Champs Ramboz1 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 191 Rue des Champs Ramboz1 253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 197 Rue des Champs Ramboz1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 225 Rue des Champs Ramboz1 111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 186 Rue des Champs Ramboz919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 152 Rue des Champs Ramboz951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 128 Rue des Champs Ramboz954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 108 Rue des Champs Ramboz998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 15 Impasse des Champs Ramboz919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 68 Rue des Champs Ramboz1 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 34 Rue des Champs Ramboz981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2111 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 255 Rue des Champs Ramboz (+2)89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2161 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 641 Route de la Muyre1 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2282 853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 362 Route de la Muyre (+1)822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 56 Rue Michel Ducey137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 84 Rue Michel Ducey140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 109 Rue Michel Ducey (+1)160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 25 Rue Michel Ducey732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 117 Rue Michel Ducey (+2)507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 25 bis Rue Michel Ducey (+1)575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 86 Rue Michel Ducey440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)