Section AE – Domblans

291 parcelles

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Parcelles

Parcelle 291 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 133 Route de Voiteur (+1)603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 96 rue de l'église474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 136 rue de l'église261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 196 rue de l'église (+1)324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 204 rue de l'église400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681 917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 758 453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 273 rue de l'église521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 241 rue de l'église (+1)807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 219 rue de l'église1 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 191 rue de l'église595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 121 rue de l'église922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 65 Chemin du Gros Tilleul263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 79 Chemin du Gros Tilleul395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 75 Chemin du Gros Tilleul934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 111 Chemin du Gros Tilleul1 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 24 Rue de la Desserte967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 250 Rue Désiré Monnier1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 299 Rue Désiré Monnier304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1331 922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 48 Chemin du Prélot1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 45 Chemin du Prélot2 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1381 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 121 Rue de la Belgique195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 97 Rue de la Belgique281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 25 Rue de la Belgique415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1631 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 245 Rue de Bréry198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 213 Rue de Bréry177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 103 Rue Beaupoil733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 91 Rue Beaupoil244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 79 Rue Beaupoil529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 63 Rue Beaupoil1 143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 225 Rue Désiré Monnier728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 233 Rue Désiré Monnier246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 185 Rue Désiré Monnier (+1)843 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 201 Rue de Bréry647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 183 Rue de Bréry426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 157 Rue du Gué Faroux2 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991 361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 155 Rue de Bréry432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 114 Rue de Bréry1 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2082 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 109 Rue Désiré Monnier434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 43 Rue Désiré Monnier1 377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 50 Rue de Bréry113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2202 144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 42 Rue de Bréry270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 17 Route de Voiteur956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 63 Chemin du Gros Tilleul583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 353 rue de l'église3 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 64 Rue Beaupoil563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 34 Rue Beaupoil1 893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 166 Rue de Bréry1 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 142 rue de l'église250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 78 Route de Saint-germain-les-arlay365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 44 Rue Désiré Monnier604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28691 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 159 Route de Voiteur429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 119 Rue Désiré Monnier378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3221 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 71 Rue Désiré Monnier414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 196B rue de l'église2 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3331 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 222 Rue Désiré Monnier (+2)958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 191 Chemin du Prélot696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3551,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 49 rue de l'église570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3581 364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 84 Rue de Bréry388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 211 Route de Voiteur5 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 193 Route de Voiteur742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3641 294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 100 Rue de la Belgique659 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3671 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 63 Route de Voiteur163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 – 182 Route de Saint-germain-les-arlay758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3841 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 299 rue de l'église220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3901 653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 81 Rue de la Ligne633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 59 Rue de la Ligne586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 220 rue de l'église110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 224 rue de l'église94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408 – 228 rue de l'église101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409 – 232 rue de l'église171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 185 Route de Voiteur251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427 – 303 rue de l'église103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4332 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 – 199 Route de Voiteur1 403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 205 Route de Voiteur1 303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 447 – 126 Rue Désiré Monnier (+1)193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 450172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 – 92 Rue Désiré Monnier164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 – 10 Chemin du Gros Tilleul197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460 – 231 Route de Voiteur1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4611 958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4703 536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 – 313 Rue du Gué Faroux1 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4751 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478 – 160 Rue de la Belgique393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479 – 327 rue de l'église2 234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480 – 308 rue de l'église (+1)2 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487 – 87 Rue de Bréry (+12)5 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495 – 99 Rue Désiré Monnier416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4974 607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 499 – 28 Impasse de l’Erreux du Moulin1 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 24 Impasse de l’Erreux du Moulin262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)