Section C – Domblans

37 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1561,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1633,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1643,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1653,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1663,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1673,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1683,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1693,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1703,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1713,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1723,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1733,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1744,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1753 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1767 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2113,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2123,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2133,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2143,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2153,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2163,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2173,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2181 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2193,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2203,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2212,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2223,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2233,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2243,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2253,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2262,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2273,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2283,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2293,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2303,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2312,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2773 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)