Section BV – Dole

Parcelles

• Parcelle 1 – 1 Rue Simon Bernard63 m²UAa (U)
• Parcelle 6 – 27 Cours Georges Clemenceau776 m²UAa (U)
• Parcelle 7 – 7 Rue Simon Bernard627 m²UAa (U)
• Parcelle 8 – 9 Rue Simon Bernard1 306 m²UAa (U)
• Parcelle 9 – 25 Cours Georges Clemenceau1 313 m²UAa (U)
• Parcelle 11 – 13 Rue Simon Bernard705 m²UAa (U)
• Parcelle 12 – 17 Cours Georges Clemenceau759 m²UAa (U)
• Parcelle 13 – 15 Cours Georges Clemenceau997 m²UAa (U)
• Parcelle 14 – 15 Rue Simon Bernard929 m²UAa (U)
• Parcelle 15453 m²UAa (U)
• Parcelle 16 – 9 Cours Georges Clemenceau615 m²UAa (U)
• Parcelle 17 – 19 Rue Simon Bernard648 m²UAa (U)
• Parcelle 18 – 7 Cours Georges Clemenceau (+1)1 506 m²UAa (U)
• Parcelle 19 – 5 Cours Georges Clemenceau1 577 m²UAa (U)
• Parcelle 20 – 23 Rue Simon Bernard650 m²UAa (U)
• Parcelle 21121 m²UAa (U)
• Parcelle 22 – 25 Rue Simon Bernard123 m²UAa (U)
• Parcelle 2399 m²UAa (U)
• Parcelle 24 – 27 Rue Simon Bernard539 m²UAa (U)
• Parcelle 25 – 3 Cours Georges Clemenceau1 243 m²UAa (U)
• Parcelle 26 – 31 Avenue Georges Pompidou (+2)427 m²UAa (U)
• Parcelle 27 – 29 Avenue Georges Pompidou406 m²UAa (U)
• Parcelle 28 – 27 Avenue Georges Pompidou (+1)398 m²UAa (U)
• Parcelle 29 – 1 Cours Georges Clemenceau249 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 37 – 82 Rue des Arènes296 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3913 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 47470 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 64871 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 654 800 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 70 – 4 Rue du Vieux Château (+1)1 495 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 74755 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 76406 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 771 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 79 – 8 Chemin Halage Canal Rhone Rhin495 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 801 321 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 82 – 14 Chemin Halage Canal Rhone Rhin (+1)686 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 83 – 16 Chemin Halage Canal Rhone Rhin1 275 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 84714 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 85 – 22 Place Frédéric Barberousse1 604 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 86 – 23 Place Frédéric Barberousse2 088 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 891 289 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 901 324 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 9216 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 932 652 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 942 250 m²UAb1 (U)
• Parcelle 95 – 38 Chemin Halage Canal Rhone Rhin537 m²UAb1 (U)
• Parcelle 97 – 13 Rue du Docteur Normand (+1)1 896 m²UAb1 (U)
• Parcelle 98 – 7 Rue du Docteur Roch350 m²UAb1 (U)
• Parcelle 100 – 9 Rue du Docteur Roch364 m²UAb1 (U)
• Parcelle 101 – 14 Rue du Docteur Normand424 m²UAa (U)
• Parcelle 102 – 2 Rue Docteur Raffour504 m²UAa (U)
• Parcelle 103 – 4 Rue Docteur Raffour430 m²UAa (U)
• Parcelle 104 – 13 Rue du Docteur Roch458 m²UAa (U)
• Parcelle 105 – 15 Rue du Docteur Roch520 m²UAa (U)
• Parcelle 106 – 6 Rue Docteur Raffour450 m²UAa (U)
• Parcelle 107 – 8 Rue Docteur Raffour937 m²UAa (U)
• Parcelle 108 – 17 Rue du Docteur Roch320 m²UAa (U)
• Parcelle 109 – 15 Avenue Jacques Duhamel (+2)789 m²UAa (U)
• Parcelle 111 – 5 Rue Docteur Raffour320 m²UAa (U)
• Parcelle 112 – 6 Rue de Scey505 m²UAa (U)
• Parcelle 113 – 4 Rue de Scey421 m²UAa (U)
• Parcelle 114 – 3 Rue Docteur Raffour387 m²UAa (U)
• Parcelle 115 – 1 Rue Docteur Raffour327 m²UAa (U)
• Parcelle 116 – 2 Rue de Scey290 m²UAa (U)
• Parcelle 117 – 1 Rue de Scey711 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 118 – 4 Rue du Docteur Normand612 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 119 – 3 Rue de Scey1 074 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 120 – 5 Rue de Scey836 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 121 – 7 Rue de Scey922 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 122 – 9 Avenue Jacques Duhamel2 090 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 124 – 9 Rue Sombardier1 351 m²UAa (U)
• Parcelle 125 – 11 Rue Sombardier739 m²UAa (U)
• Parcelle 1261 238 m²UAa (U)
• Parcelle 127501 m²UAa (U)
• Parcelle 128 – 17 Rue Sombardier995 m²UAa (U)
• Parcelle 129891 m²UAa (U)
• Parcelle 1301 965 m²UAa (U)
• Parcelle 132 – 12 Avenue Jacques Duhamel374 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 133 – 10 Avenue Jacques Duhamel883 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 134 – 6 Avenue Jacques Duhamel (+1)416 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 137105 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 13836 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 139 – 8 Avenue Georges Pompidou (+2)390 m²UAa (U)
• Parcelle 140 – 14 Avenue Georges Pompidou793 m²UAa (U)
• Parcelle 141 – 16 Avenue Georges Pompidou323 m²UAa (U)
• Parcelle 142 – 18 Avenue Georges Pompidou206 m²UAa (U)
• Parcelle 1443 066 m²UAa (U)
• Parcelle 145 – 18 Avenue Jacques Duhamel134 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 146 – 17 Rue Simon Bernard463 m²UAa (U)
• Parcelle 147115 m²UAa (U)
• Parcelle 14857 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 14915 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 151 – 11 Cours Georges Clemenceau501 m²UAa (U)
• Parcelle 152162 m²UAb1 (U)
• Parcelle 153451 m²UAb1 (U)
• Parcelle 154475 m²UAb1 (U)
• Parcelle 155100 m²UAb1 (U)
• Parcelle 156 – 44 Rue Léon Chifflot52 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 15781 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 161 – 7 Avenue Georges Pompidou (+1)308 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 163 – 5A Avenue Georges Pompidou145 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 164 – 21 Cours Georges Clemenceau362 m²UAa (U)
• Parcelle 165 – 11 Rue Simon Bernard1 941 m²UAa (U)
• Parcelle 166 – 20 Avenue Jacques Duhamel (+3)721 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 16761 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 168199 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 169 – 3 Rue Sombardier203 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 170603 m²UAa (U)
• Parcelle 172 – 25 Place Frédéric Barberousse (+4)1 471 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 175345 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 176789 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 177 – 10 Chemin Halage Canal Rhone Rhin774 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 17838 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 179436 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 180212 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 18134 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 182 – 5 Avenue Georges Pompidou161 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 183385 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 185 – 2 Avenue Georges Pompidou148 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 18625 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 188 – 29 Cours Georges Clemenceau1 372 m²UAa (U)
• Parcelle 19340 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 195193 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 196 – 76 Rue des Arènes391 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 198 – 42 Rue Léon Chifflot133 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 199 – 42A Rue Léon Chifflot81 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 216438 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 219 – 11 Avenue Jacques Duhamel (+1)1 155 m²UAa (U)
• Parcelle 221 – 8 Rue de Scey415 m²UAa (U)
• Parcelle 222 – 7 Rue Docteur Raffour416 m²UAa (U)
• Parcelle 2239 968 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 224152 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 225 – 14 Avenue Jacques Duhamel946 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 226 – 16 Avenue Jacques Duhamel40 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 228 – 4 Avenue Jacques Duhamel120 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 229216 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 230149 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 23119 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 232485 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 23325 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 234143 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 23585 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 236405 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 237512 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 238360 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 243147 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 24413 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 24586 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 24864 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 250 – 14 Rue du Vieux Château (+1)103 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 252 – 12 Rue de Froissard (+3)1 145 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 255 – 83 Rue des Arènes (+1)1 996 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 25690 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 257 – 4 Avenue Georges Pompidou (+1)158 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 25860 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 25922 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 260372 m²UAa (U)
• Parcelle 261161 m²UAa (U)
• Parcelle 262 – 32 Rue du Mont Roland780 m²UAa (U)
• Parcelle 263 – 36 Rue du Mont Roland572 m²UAa (U)
• Parcelle 26474 m²UAa (U)
• Parcelle 265 – 3 Rue Simon Bernard751 m²UAa (U)
• Parcelle 266 – 20 Avenue Georges Pompidou268 m²UAa (U)
• Parcelle 267 – 22 Avenue Georges Pompidou1 055 m²UAa (U)
• Parcelle 26814 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 26912 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 270264 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 271897 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 272858 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2731 659 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 27512 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2765 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 277 – 5 Rue Simon Bernard1 012 m²UAa (U)
• Parcelle 27838 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 279 – 9 Avenue Georges Pompidou1 197 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2801 189 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 281178 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 282129 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 287 – 80 Rue des Arènes699 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 288 – 11 bis Place de l’Europe2 731 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 291 – 16 Place Precipiano582 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 292110 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 293812 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 294 – 10 Place Precipiano (+1)2 487 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 29553 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2972 582 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 298 – 5 Rue du Docteur Normand3 808 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 300 – 1 Rue du Docteur Normand (+1)4 746 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3013 301 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 302 – 6 Chemin Halage Canal Rhone Rhin (+1)4 494 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 303 – 8 Cours Georges Clemenceau1 702 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 304234 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 30545 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 306293 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3073 585 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3091 000 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 310574 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3134 521 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 31740 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 318 – 21 Place Frédéric Barberousse (+1)6 562 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 319425 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 320 – 74 bis Rue des Arènes922 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.