Section BK – Dole

207 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 11 Rue du College de l’Arc121 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 2 – 7 Rue Charles Sauria97 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 3 – 8 Rue Raguet Lépine144 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 4 – 9 Rue du College de l’Arc133 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 5 – 7 Rue du College de l’Arc (+1)314 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 6 – 5 Rue du College de l’Arc (+1)266 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 7 – 1 Place Jean Boyvin175 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1052 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 11 – 5 Rue Charles Sauria460 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 12 – 3 Rue Charles Sauria484 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 13 – 1 Rue Charles Sauria (+1)126 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 14 – 6 Rue des Arènes302 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 15 – 2 Rue des Arènes (+1)833 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 16 – 66 Rue de Besançon802 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 17 – 64 Rue de Besançon239 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 19 – 60 Rue de Besançon (+1)571 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 2084 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 21 – 58 Rue de Besançon83 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 23 – 52 Rue de Besançon174 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 25 – 48 Rue de Besançon (+1)71 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 26 – 6 Rue de la sous-Préfecture117 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 27 – 2 Rue Jean Boyvin70 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 28 – 4 Rue Jean Boyvin139 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 30 – 6 bis Rue Jean Boyvin (+1)77 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 31 – 8 Rue Jean Boyvin152 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 32 – 10 Place Jean Boyvin (+1)141 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 34 – 9 Rue Jean Boyvin80 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 35 – 11 Rue Jean Boyvin238 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 36 – 32 Rue de la sous-Préfecture (+2)579 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 37 – 26 Rue de la sous-Préfecture (+2)291 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 38 – 7 Rue Jean Boyvin120 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 39 – 5 Rue Jean Boyvin365 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 40 – 22 Rue de la sous-Préfecture (+1)650 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 41 – 3 Rue Jean Boyvin410 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 42 – 1 Rue Jean Boyvin288 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 43 – 16 Rue de la sous-Préfecture (+2)581 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 44 – 14 Rue de la sous-Préfecture274 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 45 – 10 Rue de la sous-Préfecture (+1)220 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 46 – 3 Rue de la sous-Préfecture (+2)269 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 48 – 44 Rue de Besançon (+1)652 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 49107 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 50 – 38 Rue de Besançon (+2)285 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 51 – 36 Rue de Besançon139 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 52 – 32 Rue de Besançon (+1)108 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 53 – 30 Rue de Besançon (+1)641 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 54 – 28 Rue de Besançon478 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 55 – 2 Rue Attiret (+1)324 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 56 – 4 Rue Attiret (+1)148 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 57 – 11 Rue du Sergent Arney92 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 58454 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 59113 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 60 – 32 Rue du Sergent Arney82 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 61 – 1 Place de la sous Prefecture81 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 62 – 3 Place de la sous Prefecture (+1)266 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 63 – 5 Place de la sous Prefecture (+1)60 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 64 – 7 Place de la sous Prefecture85 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 66 – 28 Rue du Sergent Arney173 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 67 – 26 Rue du Sergent Arney87 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 68 – 24 Rue du Sergent Arney154 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 69 – 11 Rue du Gouvernement (+2)564 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 70 – 10 Rue Attiret (+1)154 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 72 – 16 Rue du Sergent Arney94 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 73 – 14 Rue du Sergent Arney299 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 7446 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 75 – 7A Rue du Gouvernement (+1)83 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 76 – 5 bis Rue du Gouvernement84 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 77 – 12 Rue du Sergent Arney93 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 78 – 8 Rue du Sergent Arney117 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 7952 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 80 – 6 Rue du Sergent Arney (+1)152 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 81 – 4 Rue du Bastion Bergere (+1)174 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 82 – 3 Rue du Sergent Arney107 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 84 – 9 Rue du Sergent Arney381 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 85 – 1 Rue Attiret (+1)145 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 8679 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 8790 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 89138 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 90 – 14 Rue de Besançon196 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 91107 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 92 – 8 Rue de Besançon (+1)446 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 93 – 6 Rue de Besançon (+1)268 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 94 – 4 Rue de Besançon (+1)260 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 95 – 3 Rue de l’Orveau164 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 96 – 5 Rue de l’Orveau238 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 9882 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 99 – 17 Rue de l’Orveau192 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 100 – 2 Rue du Sergent Arney147 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 101208 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 102 – 1 Rue du Bastion Bergere60 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 103101 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 104 – 3 Rue du Bastion Bergere (+1)240 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 105278 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 10660 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 108338 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 109223 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 110128 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 111 – 2 Rue de Besançon668 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 121 – 1 Rue de Besançon224 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 122 – 3 Rue de Besançon (+2)299 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 123 – 23 Rue de la Bière186 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 124 – 4 Rue de la Bière (+1)347 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 125 – 6 Rue de la Bière65 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 127 – 8 Rue de la Bière62 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 129 – 5 Rue de Besançon (+3)344 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 130 – 7 Rue de Besançon471 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 131 – 4 bis Rue Marcel Aymé385 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 132 – 4 ter Rue Marcel Aymé111 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 133 – 9 Rue de Besançon101 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 13486 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1352 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1362 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 137 – 11 Rue de Besançon173 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 138 – 6 Rue Marcel Aymé180 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 139 – 8 Rue Marcel Aymé90 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 140 – 13 Rue de Besançon151 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 141 – 15 Rue de Besançon (+1)349 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 142 – 17 Rue de Besançon (+1)223 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 143 – 1 Rue Grilleton (+1)64 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 145 – 21 Rue de Besançon (+1)203 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 14669 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 147 – 23 Rue de Besançon202 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 148 – 25 Rue de Besançon106 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 149 – 20 Rue Marcel Aymé298 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 152 – 29 Rue de Besançon133 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 153 – 22 Rue Marcel Aymé122 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 154 – 31 Rue de Besançon (+2)209 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 156 – 39 Rue de Besançon55 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 157 – 41 Rue de Besançon81 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 158 – 45 Rue de Besançon60 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1592 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1601 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 162 – 4 Pl Nationale Charles de Gaulle (+1)297 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 16325 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 16442 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 165 – 49 Rue de Besançon131 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 166 – 8 Pl Nationale Charles de Gaulle (+1)154 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 167 – 6 Pl Nationale Charles de Gaulle178 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 168 – 10 Pl Nationale Charles de Gaulle75 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 169 – 10A Pl Nationale Charles de Gaulle (+3)439 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 170 – 55 Rue de Besançon105 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 172 – 3 Rue d’Enfer48 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 173 – 16 Pl Nationale Charles de Gaulle (+1)108 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 174 – 18 Pl Nationale Charles de Gaulle75 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 176 – 6 Rue d’Enfer86 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 177 – 45 Grande Rue (+1)196 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 178 – 43 Grande Rue141 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 179 – 41 Grande Rue288 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 180 – 39 Grande Rue (+1)429 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 181 – 37 Grande Rue186 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 182 – 35 Grande Rue295 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 183 – 33 Grande Rue149 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 184 – 31 Grande Rue (+1)226 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 18573 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 186 – 6 Rue Antoine Brun (+1)156 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 187 – 10 Rue Antoine Brun165 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 188 – 12 Rue Antoine Brun (+1)291 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 189134 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 190 – 20 Pl Nationale Charles de Gaulle (+1)382 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 191 – 24 Pl Nationale Charles de Gaulle281 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1922 331 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 19328 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 19450 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 195 – 3 Rue du Gouvernement97 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 196 – 4 Rue Raguet Lépine55 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 19725 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 19865 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 199 – 8 Place Jules Grevy230 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 20034 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 201 – 9 Place Jules Grevy (+1)204 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 20230 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 203 – 7 Rue d’Enfer56 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 204 – 2 Rue Marcel Aymé (+1)626 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 21613 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 2185 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 220 – 12 Place Jean Boyvin (+2)808 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 2229 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 22346 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 225 – 18 Rue de Besançon312 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 226 – 5 Rue du Sergent Arney (+1)327 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 22779 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 22836 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 22931 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 23026 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 2311 957 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 232 – 25 bis Rue de Besançon126 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 23388 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 234 – 3 Rue Raguet Lépine862 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 235 – 4 Rue d’Enfer58 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 23624 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 237 – 28 Rue Marcel Aymé131 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 238 – 37 Rue de Besançon (+1)277 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 239 – 19 Rue de Besançon (+1)95 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 240 – 4 Rue Grilleton126 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 241 – 2 Rue Grilleton (+1)87 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 242 – 9 Place de la sous Prefecture98 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 243 – 13 Rue du Gouvernement (+1)138 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 24479 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 245 – 8 Rue Attiret170 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 24713 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 248 – 54 Rue de Besançon (+1)577 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 2492 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 250 – 4 Rue de la sous-Préfecture51 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 251 – 50 Rue de Besançon116 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 252 – 9 Rue de l’Orveau (+2)144 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 25383 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 254224 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 255 – 56 Rue de Besançon212 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)