Section AE – Darbonnay

96 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 528 Rue Philibert1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 203 Rue de la Mairie (+1)958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 80 Rue de la Tour972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 36 Rue de la Tour1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 336 Rue Philibert2 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 84 Rue de la Mairie637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Impasse de la Chapelle (+1)221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 50 Impasse de la Chapelle516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 41 Rue Philibert1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 36 Chemin Rougeot1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 130 Chemin Rougeot1 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 181 Rue Philibert865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 31 Quartier du Chalet508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 41 Quartier du Chalet317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 47 Rue Philibert1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 40 Rue de la Mairie (+1)432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 23 Chemin de la Borde (+1)813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 315 Rue Philibert1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 80 Chemin Rougeot222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 60 Chemin Rougeot239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 333 Rue Philibert3 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 12 Rue de la Tour2 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 151 Rue de la Mairie1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 23 Rue Philibert1 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 40 Quartier du Chalet596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 15 Chemin Rougeot532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 88 Rue de la Tour1 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)