Section ZM – Cornod

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 425 Rue des Pommiers760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 425 Chemin de Chandelat (+2)965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 419 Rue des Pommiers466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 416 Chemin du Palavard1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 415 Chemin du Palavard697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 413 Chemin de la Cluse650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 411 Chemin de la Cluse855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 409 Chemin de la Cluse1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 407 Chemin de la Cluse483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 405 Chemin de la Cluse347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 406 Rue des Pommiers353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 408 Rue des Pommiers1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 410 Rue des Pommiers973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 414 Rue des Pommiers775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 417 Chemin du Palavard289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)