Section ZK – Cornod

84 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 535 Chemin de Bellevue1 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 533 Chemin de Bellevue682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 531 Chemin de Bellevue1 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 508 Chemin de Bellevue297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 512 Chemin de Bellevue81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 514 Chemin de Bellevue218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 510 Chemin de Bellevue418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 506 Chemin du Lavoir (+1)515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 504 Chemin du Lavoir377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 502 Chemin du Lavoir340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 509 Chemin du Lavoir735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 505 Chemin de Curie447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 501 Chemin de Curie (+1)1 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 500 Route de Villette2 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 519 Chemin du Lavoir140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 523 Chemin du Lavoir300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 515 Carrefour des Chasseurs290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 513 Carrefour des Chasseurs100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 516 Chemin de Bellevue355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 511 Carrefour des Chasseurs258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 507 Chemin du Lavoir508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 527 Chemin du Lavoir2 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 517 Carrefour des Chasseurs447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 521 Chemin du Lavoir447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 503 Chemin de Curie625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)