Section ZB – Chilly-sur-Salins

Parcelles

• Parcelle 1 – 4 Rue de Raty3 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 3 Chemin de Salins190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 11 Rue des Tilleuls2 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 25 Rue des Tilleuls1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 20 Rue des Tilleuls9 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 5 Grande Rue200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 12 Rue des Tilleuls5 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 6 Rue de la Bascule2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 2 Rue des Tilleuls2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 247 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 8 Rue de la Bascule4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 5 Grande Rue1 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 323,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 11 Grande Rue7 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 9 Grande Rue1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 70 Ruelle de Combe Renard845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 15 Rue des Tilleuls654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 15 Rue des Tilleuls1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 3 Chemin de Salins1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 4 Rue de Raty2 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 6 Rue des Tilleuls987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 6 Rue des Tilleuls709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 3 Rue de la Bascule2 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 6 Rue des Tilleuls519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 16 Rue des Tilleuls1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 3 Grande Rue2 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 7 Rue de la Bascule684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 17 Rue des Tilleuls650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 17 Rue des Tilleuls2 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 24 Rue des Tilleuls2 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 70 Ruelle de Combe Renard631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 8 Rue de la Bascule296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 3 Rue des Tilleuls2 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 2 Rue de Raty1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 659 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).