Section A – Le Chateley

45 parcelles

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Parcelles

Parcelle 128,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1756 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33637,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33742,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34823 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35512,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)