Section ZY – Chapelle-Voland

72 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 810 Rue de Cosges2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 517 Rue de Cosges2 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 1010 Rue de Cosges2 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1270 Rue de Cosges3 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 950 Rue du Stade1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1162 Rue de Cosges1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 19 Rue du Stade1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 431 Rue de Cosges4 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 95 Rue du Stade1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1081 Rue de Cosges1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1064 Rue du Stade3 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 856 Rue de Cosges1 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 1055 Rue de Cosges3 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 789 Rue de Cosges2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 263 Rue de Cosges3,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)