Section B – Cernon

11 parcelles

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Parcelles

Parcelle 123,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3810,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14618 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32817,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46218,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4638,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)