Section ZA – Cerniébaud

114 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 2 Route de Mouthe1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 9 Rue du Cernois1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 8 Rue du Cernois1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 7 Rue du Cernois1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 6 Rue du Cernois1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 5 Rue du Cernois1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 4 Rue du Cernois1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Rue du Cernois1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2 Rue de Paccaud1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 13 Rue des Mottes590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 12 Rue du Cernois1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 11 Rue du Cernois1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 10 Rue du Cernois1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 17 Rue des Mottes760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 16 Rue des Mottes820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 15 Rue des Mottes650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 14 Rue des Mottes560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 18 Rue des Mottes630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 19 Rue des Mottes610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 20 Rue des Mottes500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 21 Rue des Mottes510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 22 Rue des Mottes610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 23 Rue des Mottes500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 24 Rue de Paccaud1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 24 bis Rue de Paccaud1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 26 Rue de Paccaud990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 8 Rue de la Saigne2 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 9 Rue de la Saigne (+3)1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 bis Rue de Paccaud380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 1 Rue de Paccaud1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10410,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 38 Rue de Paccaud1 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 40 Rue de Paccaud71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 7 bis Rue de la Saigne1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 3 Rue des Renoncules1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 4 Rue des Renoncules818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 5 Rue des Renoncules607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)