Section A – Cerniébaud

75 parcelles

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Parcelles

Parcelle 701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 1 La Grange du Fresne2 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1756,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1767,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17910 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18012,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1818,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1829 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1838,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18413,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18511,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18611,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1886,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1895 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1909 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1918,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19210,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1938,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1948,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1977,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19811,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1999,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20013,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20113,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20212,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2057,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2177 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2207 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2227 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2249 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2259 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2269 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2437,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2467 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2487 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25049,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)