Section A – Bois-de-Gand

33 parcelles

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Parcelles

Parcelle 157 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4695 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4705 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4719 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4724 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4743 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4753 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4766 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4786 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4795 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4804 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4814 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)