Section AO – Bois-d'Amont

233 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 785 Rue de Franche-Comté2 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 897 Rue de Franche-Comté621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 945 Rue de Franche-Comté9 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 671 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 74 Montée de la Derrache329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 902 Rue de Franche-Comté1 262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 878 Rue de Franche-Comté663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 793 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 846 Rue de Franche-Comté441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941 144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 738 Rue de Franche-Comté418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 756 Rue de Franche-Comté100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 766 Rue de Franche-Comté191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 770 Rue de Franche-Comté123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 782 Rue de Franche-Comté85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 784 Rue de Franche-Comté86 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 792 Rue de Franche-Comté499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1062 303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 734 Rue de Franche-Comté650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1121 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1131 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 686 Rue de Franche-Comté353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121834 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 642 Rue de Franche-Comté1 896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1263 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1283 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 549 Rue de Franche-Comté1 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 549 Rue de Franche-Comté744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411 701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 583 Rue de Franche-Comté607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 597 Rue de Franche-Comté261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 595 Rue de Franche-Comté470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1723 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1733 521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1741 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1763 694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1772 797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1782 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1792 777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1802 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1813 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 863 Rue de Franche-Comté793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 668 Rue de Franche-Comté3 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1952 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1972 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 54 Impasse des Alouettes1 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 719 Rue de Franche-Comté1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 12 Rue de l’Auvergne (+1)1 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2132 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2141 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 599 Rue de Franche-Comté (+1)512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 128 Rue de l’Auvergne1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 776 Rue de Franche-Comté230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2332 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2363 454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 860 Rue de Franche-Comté728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2391 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 173 Rue de l’Auvergne (+1)662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 195 Rue de l’Auvergne688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2551 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 566 Rue de Franche-Comté694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2619 692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 926 Rue de Franche-Comté (+1)594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 72 Montée de la Derrache193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 821 Rue de Franche-Comté2 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2751 773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 57 Impasse des Alouettes2 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2862 597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2874 449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 515 Rue de Franche-Comté7 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 11 Impasse des Alouettes1 758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2961 412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 42 Rue de l’Auvergne577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 30 Impasse des Alouettes454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3042 604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3081 827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 630 Rue de Franche-Comté37 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 630 Rue de Franche-Comté43 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3221 857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3253 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3271 064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3284 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3292 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3318 807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 37 Rue de l’Auvergne1 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)