Section AN – Bois-d'Amont

473 parcelles

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Parcelles

Parcelle 32 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 1024 Rue du Vivier376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 962 Rue du Vivier409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 910 Rue du Vivier808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 910 Rue du Vivier236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 506 Rue des Meuniers305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 504 Rue des Meuniers130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 502 Rue des Meuniers191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 479 Rue des Meuniers380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 521 Rue des Meuniers418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46659 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 1109 Rue du Vivier1 921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541 122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551 087 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 101 Rue de la Fruitière112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 1179 Rue du Vivier77 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 923 003 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941 633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 982 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 991 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011 559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1031 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041 733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1051 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1063 493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1081 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1091 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1137 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151 137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1161 169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1191 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 441 Rue des Meuniers448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1253 656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1283 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 123 Rue des Meuniers158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 125 Rue des Meuniers141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 143 Rue des Meuniers91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 127 Rue des Meuniers92 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 31 Rue des Meuniers793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 1605 Rue de Franche-Comté647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 1648 Rue de Franche-Comté191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 1658 Rue de Franche-Comté173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 1616 Rue de Franche-Comté4 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1492 628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1524 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 1524 Rue de Franche-Comté103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 1536 Rue de Franche-Comté96 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 1572 Rue de Franche-Comté890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 1565 Rue de Franche-Comté (+1)823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1603 581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651 764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1662 443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1694 578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1731 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 1507 Rue de Franche-Comté340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 1495 Rue de Franche-Comté510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 1486 Rue de Franche-Comté222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1812 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 1466 Rue de Franche-Comté2 143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 1467 Rue de Franche-Comté266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 1463 Rue de Franche-Comté279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 1455 Rue de Franche-Comté533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1874 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1893 719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1902 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1921 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1932 591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1953 879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1962 116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1972 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 1435 Rue de Franche-Comté437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 1436 Rue de Franche-Comté263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2112 999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 1374 Rue de Franche-Comté405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 1375 Rue de Franche-Comté365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 1361 Rue de Franche-Comté351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21843 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2223 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2233 576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2243 328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2252 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2262 467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2272 389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2282 803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 1309 Rue de Franche-Comté566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 1326 Rue de Franche-Comté1 943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 1316 Rue de Franche-Comté1 856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2331 812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 1232 Rue de Franche-Comté731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 1250 Rue de Franche-Comté1 062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2411 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2452 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2462 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2491 799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2502 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2519 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2523 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2532 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2543 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2565 466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2582 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2601,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 1115 Rue de Franche-Comté263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 1143 Rue de Franche-Comté1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 1169 Rue de Franche-Comté (+1)415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2711 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 1241 Rue de Franche-Comté642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 1211 Rue de Franche-Comté307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 1197 Rue de Franche-Comté187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 1193 Rue de Franche-Comté459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 1181 Rue de Franche-Comté (+1)618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2782 826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2841 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2851 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 1132 Rue de Franche-Comté739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2902 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2911 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 1066 Rue de Franche-Comté2 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 1077 Rue de Franche-Comté670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 1103 Rue de Franche-Comté842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2961 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3003 754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3022 633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3032 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3044 763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3081 907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3111 556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3121 499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3133 407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 1017 Rue de Franche-Comté488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3181 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 1005 Rue de Franche-Comté (+1)909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3242 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3253 616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 52274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529 – 928 Rue du Vivier639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 – 967 Rue du Vivier690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5362 554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546 – 1273 Rue du Vivier760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 1273 Rue du Vivier636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551 – 1303 Rue du Vivier2 674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553 – 1303 Rue du Vivier4 238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5562 677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 557 – 1341 Rue du Vivier620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560 – 1377 Rue du Vivier3 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 562 – 1131 Rue du Vivier732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 570336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574 – 1211 Rue du Vivier458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 575 – 1205 Rue du Vivier16 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 – 1233 Rue du Vivier353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 – 1511 Rue du Vivier1 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582 – 1523 Rue du Vivier2 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583 – 1503 Rue du Vivier2 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585 – 1085 Rue du Vivier116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5872 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 679 – 1358 Rue du Vivier2 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6835 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6885 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 694 – 1277 Rue de Franche-Comté1 211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)