Section ZA – Bief-des-Maisons

Parcelles

• Parcelle 11,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 17 Route d'Arsure4 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 362 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 432 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 451,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 492 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 605 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 629 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 641,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 669 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 25 Route d'Arsure (+1)2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 728 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 743 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 19 Route d'Arsure6 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84 – 20 Route de Gillois3 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90 – 12 Rue des Frettes1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 975 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 981 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99 – 14 Rue de la Fromagerie1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10315,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 – 16 Rue de la Fromagerie141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1118 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11316 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115 – 7 Rue des Frettes517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116 – 20 Rue des Frettes2 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120 – 16 Rue des Frettes (+1)8 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1235 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12452,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).