Section D – Besain

34 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8449,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8454,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84612,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8478 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8488,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8493 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8504,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8513,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8529,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8556 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8568 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8577,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8589,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8596,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8602 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8614,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8624,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8639,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8648,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8653 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8664 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8678,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8688,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8694,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8704,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8716 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8728,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8737,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8748,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8758,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8768 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8778,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8867 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8884 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)