Section E – Baume-les-Messieurs

34 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 28 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3435 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3574 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3623 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365164,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3677 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3688,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3927,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 26 Rue de Calonne1 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 28 Rue de Calonne1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 30 Rue de Calonne1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)